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Dispositions relatives au
copyright et à la propriété intellectuelle
- Les
aphorismes, maximes, sentences, pensées et autres textes rédigés par
Bernard Willems-Diriken, dit Romain Guilleaumes, sont protégés par
copyright.
- L'usage
de courtes citations à des fins privées et non commerciales est
toléré, à la condition expresse de mentionner
- au minimum - le nom de l’auteur. A défaut, il s’agit d’un
détournement de propriété intellectuelle, d’un vol qui expose le
contrevenant à des poursuites judiciaires.
- Toute reproduction d'un texte
suivi, même partielle et sous quelque forme que ce soit, est
obligatoirement soumise à l'accord explicite et préalable de l’auteur
ou de ses ayants droit ou ayants cause. A défaut de celui-ci, la
reproduction est illicite.
- Toute
reproduction, sous quelque forme et ampleur que ce soit, dans le cadre
d’une démarche à but lucratif ou mercantile, est soumise à
l’accord préalable de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause. A défaut de
celui-ci, la reproduction est illicite.
- Sont également proscrites par la législation,
les modifications, altérations, adaptations et traductions, par un
procédé quelconque et sous quelque forme que ce soit, des textes
de l'auteur effectuées sans son autorisation expresse, explicite et
préalable ou celle de ses ayants droit ou ayants cause.
Le droit international consacre ces dispositions pour tous pays.
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